Mentions légales

Règlement Intérieur de l’Association “La ligue des petits héros » 

 

L'association « La ligue des petits héros » a été créée le 18 mai 2024 et a pour objet de préciser les statuts de l’association dont le but est d’apporter aide, soutien et réconfort aux enfants atteints de leucémie et à leurs familles. 

Ce règlement a été élaboré par le président et le bureau et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect des statuts. 

Il a été approuvé par le Bureau. 

Il est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. 

 

Article 1 : Membres 

• Toute personne souhaitant adhérer à l’association doit être agréée par le bureau. 
• Les membres s’engagent à respecter les présents statuts et le règlement intérieur de l’association. 

Article 2 : Cotisations 

• La cotisation doit être acquittée dans les délais fixés par le bureau. 
• Le montant de la cotisation est libre et de minimum 1 euro. 

Article 3 : Modalité et période d’adhésion  

L’association « la ligue des petits héros » accueil des membres tout au long de l’année selon les conditions suivantes : 

• Cotisation 
• Agrément par le bureau 

 

Article 4 : Permanence de la présidence  

 

La présidence de l’association “La ligue des petits héros ” est confiée de manière permanente à M. Douillard Théo, fondateur et figure emblématique de l’association. Cette disposition exceptionnelle reconnaît le rôle crucial et l’engagement inébranlable du président fondateur dans la création et la direction de l’association. En conséquence, le poste de président ne sera pas soumis à réélection tant que Monsieur Douillard est en mesure et désireux de poursuivre ses fonctions. 

 

Article 5 : Évolution des Membres de l’Association vers des Postes Salariés 

 

Dans le cadre de l’évolution de notre association, nous envisageons la possibilité pour nos membres les plus engagés, y compris notre président, de devenir salariés à plus ou moins long terme. Cette transition permettrait de renforcer notre équipe avec des individus déjà familiers avec nos valeurs et nos objectifs. En intégrant des membres passionnés et expérimentés en tant que salariés, nous garantissons une continuité dans nos actions et projets, tout en offrant à ces membres une reconnaissance et une stabilité professionnelle méritée. Ainsi, cette évolution favoriserait à la fois la croissance de notre association et l’épanouissement personnel et professionnel de ses membres les plus dévoués. 

 

Article 6 : Conseil d’Administration 

 

• Le conseil d’administration est élu pour une durée indéterminée par l’assemblée générale 
• Il se réunit au moins une fois tous les trois mois, sur convocation du président ou à la demande de la moitié de ses membres. 

Article 7 : Assemblée Générale 

 

• L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. 
• Tous les membres de l’association sont convoqués par les soins du président. 
• L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. 

Article 8 : Ressources de l’Association 

 

• Les ressources de l’association comprennent : 

• Le montant des cotisations. 
• Les subventions de l’État, des départements et des communes. 
• Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. 

Article 9 : Discipline 

 

• Des sanctions peuvent être prises à l’encontre des membres dont le comportement serait contraire aux objectifs de l’association ou qui nuiraient à sa réputation par leurs agissements. 

• Les sanctions sont prononcées par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure disciplinaire est engagée. 

Article 10 :  Modification du Règlement 

 

• Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’assemblée générale suivant la procédure prévue par les statuts. 

Article 11 : Dispositions Diverses 

 

• Tout cas non prévu par le règlement intérieur sera tranché par le conseil d’administration. 

 

Fait à Melesse, le 18 mai 2024